NUTRISENS RESTAURATION, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
4174831
Date de dépôt :
20/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/04/2025
Présentation de la marque NUTRISENS SANS ALLERGENES
Déposée par voie électronique le 20 avril 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NUTRISENS RESTAURATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « NUTRISENS SANS ALLERGENES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-20 du 15 mai 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NUTRISENS RESTAURATION domicilié(e) 3 CHEMIN DES CYTISES - 69340 - FRANCHEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 914 211 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GALIA PARTNERS, Mlle GAELLE ROUSSEAU domicilié(e) FIRST OFFICE, 15 RUE DE LA PRESSE - 42000 - SAINT-ETIENNE - France.
La marque NUTRISENS SANS ALLERGENES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4174831.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NUTRISENS RESTAURATION, Société par actions simplifiée à associé unique - 3 CHEMIN DES CYTISES - 69340 - FRANCHEVILLE - France - SIREN 304914211
GALIA PARTNERS, Mlle GAELLE ROUSSEAU - FIRST OFFICE, 15 RUE DE LA PRESSE - 42000 - SAINT-ETIENNE - France
Publication - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20
Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33
Inscription le 7 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°660588 - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-01-07
Aliments diététiques pour les personnes allergiques aux produits à base de gluten ; produits alimentaires à usage médical conçus sans allergènes et avec le concours de professionnels de la santé ;
Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, purées de fruits, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, repas préparés composés principalement de succédanés de viande, repas préparés composés principalement de viande, poisson, volaille ou légumes, préparations pour faire des consommés, préparations de soupe de légumes, boissons lactées, l'ensemble des produits étant conçus sans allergènes avec le concours de professionnels de la santé ;
Repas préparés composés principalement de pâtes ou riz, farine et préparations à base de céréales, repas préparés à base de nouilles, eaux gélifiées, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, l'ensemble des produits étant conçus sans allergènes avec le concours de professionnels de la santé.
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